Oui ! L’ensemble de nos parcelles sont libres de constructeur. Vous pouvez donc choisir sereinement votre entrepreneur et votre architecte.

En respect du cahier des prescriptions urbanistiques, vous pourrez ainsi construire une maison qui correspond à vos goûts et à votre budget et ce dans le délai souhaité.

Oui ! Toutes nos parcelles disposent des raccordements nécessaires aux réseaux de télécommunications, de voiries, eau, électricité, égouttage et évacuation des eaux usées (ce qui est rarement le cas si vous achetez un terrain « hors lotissement »).

Vous économiserez ainsi des frais qui sont très importants.

Le lotissement comporte de nombreux avantages :

• Un terrain définitivement à bâtir contrairement à une parcelle hors lotissement dont l’affectation peut toujours changer.
• Un terrain viabilisé, prêt à être construit
• L'obligation de respecter un cahier des prescriptions urbanistiques défini préalablement, et auquel toutes les constructions du lotissement devront se conformer. Cela permet un développement harmonieux au sein de l’ensemble du lotissement.
• Une rapidité d’obtention d’un permis de construire (en effet, comme toutes les administrations ont déjà approuvé le lotissement, si vous respectez bien le cahier des prescriptions, votre permis est délivré en quelques semaines au lieu de quelques mois pour une parcelle hors lotissement.
• Un lieu d'échanges entre voisins

Vous n’êtes en aucun cas obligés de construire votre maison et encore moins endéans un certain délai. Le terrain peut également être acheté en vue d’un bon placement, pour ses enfants et petits-enfants.

Vous devez cependant penser à bien entretenir votre parcelle.

Les différents frais lors de l’achat d’un terrain sont les suivants :

• Les droits d’enregistrement sur la partie « terrain » de votre achat (actuellement fixés à 12,5%)
• La TVA sur la partie « infrastructures » de votre achat (actuellement fixée à 21%)
• Les frais divers et honoraires du notaire TVAC (variables en fonction de la valeur du terrain – dans le cas présent : entre 2.500 et 2.700€)
• Votre participation dans les frais de l’acte de dépôt de lotissement (dans le cas présent : environ 200 €)
• Les frais de bornage et mesurage (entre 800 et 1000€)

L’estimation de ces différents frais se trouve dans notre grille des tarifs.

Souvent un terrain est considéré comme un placement en « bon père de famille ». Vous pourrez constater que, depuis de très nombreuses années, la valeur d’un terrain à bâtir viabilisé a toujours augmenté très fortement.

Dans un laps de temps relativement court, l’achat d’un terrain à bâtir non construit représente une excellente opportunité fiscale. En effet dès la sixième année après votre achat, la taxation des plus-values passe de 33% à 16,5% et après la neuvième année, il n’y a plus aucune taxation sur votre plus-value*.

*La plus-value imposable est égale à la différence entre le prix d’acquisition et le prix de vente, le prix d’acquisition étant à majorer de 25% censés représenter les frais d’acquisition. Ce forfait de 25% peut être remplacé par les frais réels s’ils sont plus importants. Ce prix ainsi majoré est encore augmenté de 5% pour chaque année écoulée entre l’achat et la vente. Enfin, la plus-value peut encore être réduite des frais exposés pour la vente du bien (la publicité, les honoraires d’un agent immobilier…).

Oui, secondairement à l'habitation et sous certaines conditions, afin de respecter les voisins. Par exemple, il devra s'agir d'une activité non incommodante, non polluante et non bruyante et un certain nombre de places de parking pour la clientèle devra être prévu. Vous trouverez toutes les conditions détaillées dans le cahier des prescriptions urbanistiques au point B – DESTINATION/2.2 DESTINATION

Oui, dans la mesure où le volume couvert s’inscrit dans le gabarit défini par les hauteurs sous corniches maximum et les pentes de toiture.

Pour les parements de murs extérieurs, deux matériaux différents au maximum seront mis en œuvre, parmi la pierre du pays, la brique, le crépi, l'ardoise, le bois, le grès, le calcaire et le schiste. Le zinc pré patiné peut être utilisé comme matériau secondaire. La pierre bleue peut être utilisée pour recouvrir les blocs de béton éventuels (soubassements).

La menuiserie peut être en bois, métal ou PVC, ou tout autre matériau teinté ou peint de couleur sobre.

Le toit peut être recouvert d'ardoise, de tuiles, de zinc pré patiné, de vitrage (verrière, véranda, …), de panneaux solaires. Les toitures plates doivent être recouvertes de gravier de ton gris, de végétal ou de bois.

Néanmoins, certaines conditions doivent être respectées. Par exemple, pour les murs extérieurs, la pierre du pays doit être posée en strates horizontales. Ou encore, l'ardoise ne peut être utilisée que si le toit est également réalisé en ardoise. Vous trouverez les conditions en détail dans le cahier des prescriptions urbanistiques aux pages 7, 8 et 9.

Lors de l'achat d'un terrain dans un lotissement, une bonne partie des démarches a déjà été effectuée pour vous. Une fois que vous avez choisi le terrain que vous souhaitez acquérir, vous signerez un compromis d’achat, ensuite, si vous le souhaitez, vous ferez le nécessaire pour obtenir un prêt auprès de votre banque.

Dès que le compromis sera devenu définitif, notre géomètre procédera au bornage et au mesurage définitifs de votre parcelle et enfin, vous signerez l'acte de vente en présence de votre notaire chez le nôtre.

Tous les acquéreurs d'un terrain du lotissement devront respecter le même cahier des prescriptions urbanistiques que vous. Les zones à bâtir sont délimitées de façon à ce qu'une certaine distance soit respectée entre les habitations. Si quelqu’un souhaite déroger à cette règle, il devrait préalablement vous demander votre autorisation.

C'est la commune qui entretient les voiries entourant le lotissement ainsi que le chemin piétonnier entre les lots 3, 4, 11 et 12. Les haies bordant ce chemin devront cependant être entretenues par les propriétaires des parcelles communiquant avec le chemin.

Oui, le fait que le terrain fasse partie d'un lotissement n'a aucune incidence sur les règles de l'hypothèque.

Une fois le terrain acquis, il vous faudra obtenir un permis d'urbanisme. Avec l'architecte de votre choix, qui vous aidera à réaliser le projet de vos rêves, il montra pour vous un dossier à introduire aux autorités urbanistiques de la commune afin d'obtenir un avis préalable. Si ce projet ne déroge pas au cahier des prescriptions urbanistiques, votre permis vous parviendra très rapidement.

Une fois le permis obtenu, le constructeur de votre choix pourra entamer les travaux.

Ces procédures seront souvent plus faciles à accomplir dans un lotissement car le cahier des prescriptions du lotissement guidera l’architecte dans son travail. Il ne devrait donc plus avoir de mauvaise surprise lors de l’introduction du permis.